Conditions générales d’utilisation
Objet et accès
Les présentes conditions encadreront l’accès à Orion RH, la création des comptes et les rôles au sein d’une entreprise. Leur périmètre contractuel reste à compléter.
Usage autorisé
L’utilisateur doit fournir des informations licites, protéger ses identifiants et vérifier les sources officielles avant toute décision. Les règles de suspension, suppression et disponibilité restent à définir.
Comptes, rôles et données
Les responsabilités de l’administrateur d’entreprise, les règles d’invitation, la confidentialité des accès et les catégories de données interdites doivent être confirmées avant production.
Limites du service
Orion RH fournit une aide documentaire et opérationnelle ; il ne constitue pas un conseil juridique, social ou comptable et ne remplace pas les organismes compétents.
Disponibilité et propriété intellectuelle
Les engagements de disponibilité, maintenance, support, réversibilité et droits sur les contenus restent à définir dans la version contractuelle.